- DB-138 Installation des membres du conseil d’administration
- DB-139 Election du Président du conseil d’administration
- DB-140 Nombre de vice-présidents
- DB-141 Election des vice présidents
- DB-142 Composition du bureau
- DB-143 Délégation du conseil d’administration au Président
- DB-144 Indemnités du Président et des vice présidents
- DB-145 Désignation des membres des Commissions Administratives Paritaires
- DB-146 Désignation des membres des Commissions Consultatives Paritaires
- DB-147 Désignation des membres du Comité Technique (CHSCT)
- DB-148 Désignation des membres de la Commission de Réforme des affiliés CDG66
- DB-149 Election des représentants des collectivités et établissements publics affiliés à la CAO du CDG66
- DB-150 Règlement intérieur du Conseil d’Administration
- DB-151 Rapport d’orientation budgétaire 2021
- DB-152 Facturation des titres restaurants au COSD du Conseil Départemental
- DB-153 Avenant n°2 du marché reprographie MTM
- DB-154 Avenant n°2 assurance statutaire CNP pour le CDG66
- DB-155 Convention cadre tripartite PPR
- DB-156 Nouveau partenariat avec le FIPHFP et nouveaux conventionnements avec CAP-EMPLOI, PST, CFA-S
- DB 157 Compte Administratif 2020
- DB 158 Compte de gestion 2020
- DB 159 BP 2020
- DB 160 Subvention ANDCDG
- DB 161 Subvention CMARC66
- DB 162 Adhésion AFCPDP
- DB 163 Bilan financier concours 2020
- DB 164 Provisions pour risques contentieux
- DB 165 MàJ tableau des effectifs
- DB 166 Adoption générale des ratios d’avancements de grade
- DB 167 Modalités application temps partiel
- DB 168 LDG CDG66
- DB 169 Renouvellement CVT avec le TAM
- DB 170 Prolongement expérimentation MPO
- DB 171 CVT CNP
- DB 172 Nouvelle CVT MAD
- DB 173 Nouvelle CVT Archives
- DB 174 CVT paie multi collectivité nouvel adhérent
- DB 175 Bilan d’activité 2020
- DB 176 Constitution d’une commission de réflexion sur le projet d’établissement
- DB 177 Indemnités du Président, Vices Présidents et conseillers délégués
- DB 178 Autorisation de consultation et de conventionnement éventuel avec un cabinet de recrutement pour l’emploi
- DB 179 Affiliation du musée hyacinthe RIGAUD
- DB 180 Autorisation de signature d’une convention de rupture conventionnelle
- DB 181 Décision modificative DM1
- DB 182 non valeur
- DB 183 Convention titres restaurants avec conseil départemental
- Plan égalité 315-2021
- DB 184 temps de travail
- DB 185 Convention d’adhésion au service de la paie à façon – La Bastide et L’Albère
- DB 186 orientation budgétaire
- DB 187 observations définitives CRC
- DE 188 Compte Administratif 2021
- DE 189 Compte de Gestion 2021
- DE 190-29032022 Budget Primitif 2022
- DE 191 Subvention ANCDG
- DE 192 Subvention CMARC66
- DE 193 Cotisation AFCDPD
- DE 194 Bilan financier CC et EX 2021
- DE 195 Provision pour risque contentieux
- DE 196 Remplacement membre titulaire CA
- DE 197 Mise à jour tableau des effectifs 2022
- DE 198 Journée de solidarité
- DE 199 Attribution d’un véhicule de fonction au DGS du CDG
- DE 200 Création d’un Comité Social Territorial CST
- DE 201 Fixation du nombre de représentants du personnel au CST
- DE 202 autorisation du vote par correspondance des agents aux CAP
- DE 203 autorisation du vote par correspondance des agents aux CCP
- DE 204 autorisation du Président du CDG à ester en justice
- DE 205 Avenant à la convention GIP – AGIRHE
- DE 206 Fixation du taux de cotisation obligatoire pour l’année 2023
- DE 207 Fixation du taux de cotisation additionnelle pour l’année 2023
- DE 208 Conditions de recours aux autres missions complémentaires pour l année 2023
- DE 209 Contribution pour les missions du socle commun pour l année 2023
- DE 210 DM n°1 2022
- DE 211 GIP INFORMATIQUE V1
- DE 212 Médiation Préalable Obligatoire
- DE 213 Paie multi collectivité adhésion syndicat Ille sur têt
- DE 214 Désignation des membres au conseil médical en formation plénière
- DE 215 Mise en œuvre de la PPR pour les CNA
- DE 216 Mise en œuvre du télétravail
- DE 217 Remisage à domicile VL de service
- DE 218 Mise à jour tableau des effectifs 2022
- DE 219 Adhésion du CDG66 au GIP
- DE 220 Avenant N°3 à la charte de coopération régionale des CDG d’Occitanie
- DE 221 Schéma régional de coordination
- DE 222 Avenant à la convention de partenariat Retraite entre le CDG66 et la CDC
- DE 223 Désignation des représentants des CT affiliés aux CAP A, B, C
- DE 224 Désignation des membres du collège employeur CCP
- DE 225 Désignation des membres du collège employeur CST
- DE 226 Portant autorisation de signature d’une convention de rupture conventionnelle
