Vous pouvez consulter la note d’information concernant les modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au Covid-19 en cliquant sur le lien ci-dessous:
Archives pour la catégorie Direction générale
Note d’information – ASA et la vaccination contre la COVID 19.
Vous pouvez consulter la note d’information concernant les modalités d’octroi d’ASA concernant la vaccination contre la COVID 19 en cliquant sur le lien ci-dessous
Note d’information – les modalités d’octroi d’ASA concernant la vaccination contre la COVID 19.
Point de vigilance signalé par la DGCL concernant les contrats de professionnalisation
Les Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ont été récemment contactées par des groupements d’employeurs envisageant de mettre à disposition des collectivités territoriales des personnels recrutés sous contrat de professionnalisation. Le nombre important de contacts pris par ces groupements sur ce sujet laisse présager une campagne auprès des employeurs territoriaux afin de leur proposer de telles mises à disposition.
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Guide simplifié des lignes directrices de gestion
Vous pouvez consulter le guide simplifié de la mise en œuvre des lignes directrices de gestion – Guide d’accompagnement des CDG aux collectivités territoriales : en cliquant ici.
Ce guide plus complet contient 38 fiches méthodologiques et fiches action ainsi qu’un modèle d’arrêté et un outil développé par l’Observatoire de l’emploi de la région Nouvelle Aquitaine en annexe à ce guide d’accompagnement.
GUIDE DU DÉCONFINEMENT : comment préparer la reprise d’activité.
Madame la Présidente, Monsieur le Président,
Madame le Maire, Monsieur le Maire,
Madame la Directrice, Monsieur le Directeur,
Malgré la levée des mesures de confinement le 11 mai 2020, la plupart des mesures sanitaires prises pendant la période d’urgence sanitaire devront se poursuivre afin d’éviter une recrudescence de l’épidémie de covid-19. Ainsi, avec la reprise progressive de l’activité, les employeurs publics, les agents et les services de santé et sécurité au travail des Centres de Gestion ont un rôle important à jouer.
Informations COVID-19
CORONAVIRUS – COVID-19
Informations administratives COVID-19
FAQ – Direction générale de l’administration et de la fonction publique( Maj. Septembre 2021 )
Note DGCL vaccination – passe sanitaire( Maj. 11 Août 2021 )
FAQ DGCL( Maj. 11 Août 2021 )
DéconfinementFAQDocs officielsFiches techniquesProtocole SanitaireDivers
- Questions-Réponses – Sortie du confinement dans la Fonction Publique ( Maj. 14 Mai )
- Plan de reprise des activités (PRA) – Support pour les collectivités affilités – Court terme ( Maj. 14 Mai )
- Guide pratique du déconfinement – FNCDG ( Maj. 07 Mai )
- Modalités de déconfinement conservatoires – Ecoles de musique ( Maj. 07 Mai )
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FAQ – Direction générale des collectivités locales
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Maj. 23 Juin 2021
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- FAQ – Direction générale des collectivités locales ( Maj. 2 Avril )
- FAQ relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de la Covid-19( Maj. 06 Novembre )
- FAQ à l’attention des employeurs et des agents publics : prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de la Covid-19( Maj. 06 Novembre )
- FAQ – Direction générale des collectivités locales ( Maj. 28 Septembre )
- FAQ N°4 – Actualisation suite à la loi d’urgence sanitaire ( Maj. 24 Avril )
- Foire aux questions portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du Covid-19 ( Maj. 17 Avril )
- FAQ N°3 – Actualisation suite à la loi d’urgence sanitaire ( Maj. 13 Avril )
- FAQ – Ressources Humaines ( Maj. 03 Avril )
- FAQ – Actualisation suite à la loi d’urgence sanitaire ( Maj. 27 Mars )
- FAQ – Santé et Social – Maintien dans l’emploi ( Maj. 27 Mars )
- Questions/réponses pour les entreprises et les salariés
- FAQ relative au Coronavirus
- Note d’information – prise en charge des agents vulnérables au Covid-19( Maj. 14 Septembre 2021 )
- Note d’information – les modalités d’octroi d’ASA concernant la vaccination contre la COVID 19. ( Maj. Juillet 2021 )
- Note d’information – prise en charge des agents territoriaux vulnérables. ( Maj. 16 Novembre 2020 )
- Décret – prise en charge des agents territoriaux vulnérables. ( Maj. 16 Novembre 2020 )
- Covid-19 : Dérogations de formation et de titularisation ( Maj. 15 Octobre 2020 )
- Ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais pour faire face à l’épidémie de covid-19 ( Maj. 23 Avril 2020 )
- Ordonnance n°2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale ( Maj. 17 Avril )
- Continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire( Maj. 15 Avril )
- Kit Special Covid-19 CNRACL( Maj. 17 Novembre )
- FT – 104 Guide de reprise d’activité( Maj. 27 Avril )
- FT 13 – Travail sur écran( Maj. 27 Avril )
- FT – 102 Désinfection des locaux – COVID-19 ( Maj. 16 Avril )
- Procédures d’arrêts de travail – garde d’enfants pour les agents « vulnérables ». ( Maj. 14 Mai )
- Mémento de la commande Publique en temps de crise ( Maj. 15 Avril )
- Attestation de déplacement ( Maj. 25 Mars )
- Plan de continuité d’activité
- Modèle d’attestation de placement en autorisation spéciale d’absence COVID-19
- NOTE complémentaire – fermeture des écoles- recommandations
- Organisation de prévention du risque au COVID-19
- Précisions complémentaires – ASA – Déplacements – Droit de retrait – COVID 19 ( Maj. 19 Mars )
- Justificatif de déplacement professionnel ( Maj. 19 Mars )
Liste des contacts
FAQ – Actualisation suite à la loi d’urgence sanitaire
En réponse aux questionnements des employeurs publics pendant la période de confinement, vous pouvez consulter notre FAQ en cliquant ici.